Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/BCAB/2020-456

du 17-07-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Promotions de l’ordre national du Mérite (ONM) et de l’ordre national de la Légion d’honneur (LH) de l’année 2020 (promotion unique pour chaque ordre) - Candidatures Covid 19. Promotions ONM-LH 2020 – Candidatures Covid 19

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RESUME : Promotions ONM-LH 2020 – Candidatures Covid 19 MOTS-CLÉS : ONM-LH 2020 COVID 19

CAB/BCAB

Note de service

CAB/BCAB/2020-456

Publiée le 18-07-2020

Date de fin de validité : 01-01-2021
date limite de réponse : 01-08-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
11000 - Politique de communication
Politiques publiques

Cette instruction est parue au sommaire du 23-07-2020.