Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2020-542
du 28-08-2020
Statut : Caduque
OBJET : Compléments à la note de service DGER/SDEDC/2020-479 du 24 juillet 2020 traitant de la préparation de la rentrée scolaire et de l’année scolaire 2020-2021 dans le contexte du virus SARS-COV-2
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RESUME :
DGER/SDEDC
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Note de service DGER/SDEDC/2020-542 Publiée le 28-08-2020 |
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Date de fin de validité : 31-08-2021
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Modifie :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF SRFD SFD EPLEFPA - EPNEFPA Etablissements privés sous contrat Hauts commissariats de la République des COM Organisations syndicales Inspection de l’enseignement agricole Fédérations de l’enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2020.