Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDEDC/2020-542
		du 28-08-2020 
Statut : Caduque
OBJET : Compléments à la note de service DGER/SDEDC/2020-479 du 24 juillet 2020 traitant de la préparation de la rentrée scolaire et de l’année scolaire 2020-2021 dans le contexte du virus SARS-COV-2
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RESUME :
| DGER/SDEDC 
 | Note de service DGER/SDEDC/2020-542 Publiée le 28-08-2020 | 
|---|---|
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		Date de fin de validité : 31-08-2021
		 | 
		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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		Modifie : 
					 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. 
			Est modifiée par :
				 Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF SRFD SFD EPLEFPA - EPNEFPA Etablissements privés sous contrat Hauts commissariats de la République des COM Organisations syndicales Inspection de l’enseignement agricole Fédérations de l’enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2020.
 
		