Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2020-573

du 17-09-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Organisation du travail de la « rentrée 2020 » au ministère de l'agriculture et de l'alimentation dans le cadre de la situation sanitaire liée à l'épidémie de la Covid 19.

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RESUME : La présente note de service, prise en application de la circulaire du 1er septembre 2020 du Premier ministre, a pour objet de prévoir l’organisation du travail de la « rentrée 2020 » en tenant compte des incertitudes liées à l’évolution de l'épidémie de Covid-19. Elle vise notamment à mettre en œuvre les orientations fixées par le protocole national élaboré par le ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion professionnel du 31 août 2020.

SG/SRH/SDDPRS

Bureau des politiques statutaires et réglementaires (BPSR)

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2020-573

Publiée le 17-09-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF/DRIAAF  Administration centrale  Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Organisations syndicales

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10100 - Réglementation RH

Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2020.