Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDABC/2020-750

du 03-12-2020
Statut : Caduque


OBJET : Clôture des comptes de l'Etat 2020 Guide des travaux d'inventaire comptable en services déconcentrés.

(Télécharger le PDF (1963ko))

RESUME : Le présent guide détaille les différents travaux à mener sur les chantiers du bilan en services déconcentrés. Il précise les acteurs et leurs rôles dans le déroulement des travaux.

SG/SAFSL/SDABC

Bureau de la Maîtrise des Risques financiers

Instruction technique

SG/SAFSL/SDABC/2020-750

Publiée le 05-12-2020

Date de fin de validité : 12-02-2021
date limite de réponse : 12-02-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10600 - Gestion et organisation budgétaire et comptable

Cette instruction est parue au sommaire du 10-12-2020.