
Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SM/SDPS/2020-756
du 30-11-2020
Statut : Redaction
Cette instruction n'est visible que par ses rédacteurs et valideurs
OBJET : Feuille de route 2020-2021 de la simplification du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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RESUME : Bilan des travaux de simplification conduits en 2018-2019 et feuille de route de simplification du ministère pour 2020-2021
SG/SM/SDPS Bureau du Pilotage des Projets de Modernisation
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Note de service SG/SM/SDPS/2020-756 Publiée le 09-12-2020 |
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Date de fin de validité : 01-12-2021
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Mesdames et Messieurs les Directeurs d'administration centrale Monsieur le Président directeur général de l'Agence de Services et de Paiement Madame la Directrice générale de l'Etablissement national des produits de l'Agriculture et de la mer (FranceAgrimer) Monsieur le Directeur de l'Office de développement de l'économie agricole d'Outre Mer Madame la Directrice de l'Institut national de l'origine et de la qualité Madame la Directrice générale du centre national de la propriété forestière Monsieur le Directeur de l'Agence Bio
10510 - Simplification
Cette instruction est parue au sommaire du 10-12-2020.