Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SM/SDPS/2020-756

du 30-11-2020
Statut : Redaction

Cette instruction n'est visible que par ses rédacteurs et valideurs


OBJET : Feuille de route 2020-2021 de la simplification du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

(Télécharger le PDF (376ko))

RESUME : Bilan des travaux de simplification conduits en 2018-2019 et feuille de route de simplification du ministère pour 2020-2021

SG/SM/SDPS

Bureau du Pilotage des Projets de Modernisation

Note de service

SG/SM/SDPS/2020-756

Publiée le 09-12-2020

Date de fin de validité : 01-12-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Mesdames et Messieurs les Directeurs d'administration centrale  Monsieur le Président directeur général de l'Agence de Services et de Paiement  Madame la Directrice générale de l'Etablissement national des produits de l'Agriculture et de la mer (FranceAgrimer)  Monsieur le Directeur de l'Office de développement de l'économie agricole d'Outre Mer  Madame la Directrice de l'Institut national de l'origine et de la qualité  Madame la Directrice générale du centre national de la propriété forestière  Monsieur le Directeur de l'Agence Bio

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10510 - Simplification

Cette instruction est parue au sommaire du 10-12-2020.