OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Cultures légumières et Plantes à parfums, aromatiques, médicinales et condimentaires (PPAMC), en France métropolitaine

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RESUME : La présente note de service détaille les modalités de mise en œuvre des prospections au titre de la SORE en 2021 pour les cultures concernées de la filière cultures légumières et plantes à parfums, aromatiques, médicinales et condimentaires (PPAMC), en France métropolitaine

DGAL/SASPP Bureau de la santé des végétaux	Instruction technique DGAL/SASPP/2021-249 Publiée le 03-04-2021
Date de fin de validité : 31-12-2021 date limite de réponse : 01-05-2021	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDQSPV/2020-314 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPV/2022-226 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :