Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDLP/2021-329

du 03-05-2021
Statut : Caduque


OBJET : Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers Hiver 2021/2022

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RESUME : Cette présente note a pour objet d'informer les agents de l'organisation de la campagne de congés bonifiés.

SG/SAFSL/SDLP

Bureau des moyens logistiques

Instruction technique

SG/SAFSL/SDLP/2021-329

Publiée le 07-05-2021

Date de fin de validité : 15-06-2021
date limite de réponse : 13-05-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Administration centrale  Etablissements publics agricoles  Etablissements d'enseignement  Organisations syndicales (pour information)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10400 - Administration et organisation générale des services

Cette instruction est parue au sommaire du 13-05-2021.