Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DMC/2021-330

du 06-05-2021

Statut : EnVigueur

OBJET : Arrêté du 22 avril portant inscription sur la liste d'aptitude (inspection générale de l'agriculture)

(Télécharger le PDF (111ko))

RESUME :

SG/DMC

Instruction technique

SG/DMC/2021-330

Publiée le 07-05-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

09600 - Avancement

Cette instruction est parue au sommaire du 13-05-2021.