Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/BCAB/2021-389

du 17-05-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2022.

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RESUME : : - Campagne pour les promotions du Mérite agricole 2022 MOTS-CLÉS : MERITE AGRICOLE

CAB/BCAB

Secteur de la correspondance et des publication Mission des distinctions honorifiques Adresse : 78, rue de Varenne - 75349 PARIS 07 SP Suivi par : Jean-Pierre BOUVIER / Jean-Marc CHAMPFRAULT Tél. : 01 49 55 44 16 / 01 49 55 41 59 Réf. Interne : Daj/DH

Note de service

CAB/BCAB/2021-389

Publiée le 26-05-2021

Date de fin de validité : 01-09-2022
date limite de réponse : 15-07-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Monsieur le Vice-Président du Conseil Général de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Espaces Ruraux  Madame la Secrétaire Générale  Madame la Directrice Générale de l’Enseignement et de la Recherche  Madame la Directrice Générale de la Performance Economique et Environnementale des Entreprises  Monsieur le Directeur Général de l’Alimentation  Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets  Mesdames et Messieurs les Présidents, Directeurs Généraux et Directeurs des Etablissements Publics et Offices  Pour information : DRAAF, DDT, DDTM

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère
10400 - Administration et organisation générale des services
11000 - Politique de communication
10300 - Administration du ministère

Cette instruction est parue au sommaire du 27-05-2021.