Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SM/SDPS/2021-478

du 17-06-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Feuille de route du contrôle interne métier en administration centrale

(Télécharger le PDF (5671ko))

RESUME : La présente instruction fixe la feuille de route interne métier au titre de l'année 2021 pour les services d'administration centrale et précise les modalités d'exécution et d'accompagnement des services pour ce faire.

SG/SM/SDPS

Bureau du pilotage des services

Note de service

SG/SM/SDPS/2021-478

Publiée le 25-06-2021

Date de fin de validité : 03-01-2022
date limite de réponse : 24-06-2021

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DGPE  DGAL  DPMA  DGER  SG  CGAEER (pour information)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10500 - Modernisation et pilotage des services

Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2021.