
Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SM/SDPS/2021-478
du 17-06-2021
Statut : Redaction
Cette instruction n'est visible que par ses rédacteurs et valideurs
OBJET : Feuille de route du contrôle interne métier en administration centrale
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RESUME : La présente instruction fixe la feuille de route interne métier au titre de l'année 2021 pour les services d'administration centrale et précise les modalités d'exécution et d'accompagnement des services pour ce faire.
SG/SM/SDPS Bureau du pilotage des services
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Note de service SG/SM/SDPS/2021-478 Publiée le 25-06-2021 |
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Date de fin de validité : 03-01-2022
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DGPE DGAL DPMA DGER SG CGAEER (pour information)
10500 - Modernisation et pilotage des services
Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2021.