Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2021-479

du 23-06-2021

Statut : Caduque

OBJET : Appel à envie "Les petits bonheurs, ça vaut le coup !"

(Télécharger le PDF (184ko))

RESUME : La présente note de service précise les modalités de candidature à l'appel à projet sur le thème "Les petits bonheurs, ça vaut le coup !"

DGER/SDPFE

Bureau de l'Action Educative et de la Vie Scolaire

Note de service

DGER/SDPFE/2021-479

Publiée le 24-06-2021

Date de fin de validité : 30-06-2022

date limite de réponse : 01-05-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Hauts commissaires de la République des COM  Établissements publics et privés sous contrat d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Pour information : Fédérations de l'enseignement agricole privé

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2021.