Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2021-701

du 21-09-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2021/2022.

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RESUME : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2021/2022 : réorganisation territoriale, organisation du championnat, actions d'animation et de promotion de l'activité, commissions thématiques.

DGER/SDEDC

Note de service

DGER/SDEDC/2021-701

Publiée le 22-09-2021

Date de fin de validité : 31-08-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF-DAAF  Etablissements publics d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissement privés  Inspection de l'enseignement agricole  Pour information : fédération française de rugby (FFR) - Union nationale du sport scolaire (UNSS) - Organisations syndicales - Fédérations d'associations de Parents d'élèves

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03300 - Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis
03500 - Les actions éducatives périscolaires

Cette instruction est parue au sommaire du 23-09-2021.