Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/2021-80

du 29-01-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Transfert de la planification des prélèvements et des analyses de coquillages réalisés dans le cadre du réseau de surveillance sanitaire phycotoxinique des zones de production de coquillages (REPHYTOX)

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RESUME : Le transfert de la planification des prélèvements et des analyses REPHYTOX, depuis les laboratoires côtiers de l'Ifremer vers les laboratoires d'analyses départementaux, est initié. Cette instruction décrit le périmètre de cette mission ainsi que les étapes et les modalités d’encadrement de ce transfert.

DGAL/SDSSA

Bureau des produits de la mer et d'eau douce

Instruction technique

DGAL/SDSSA/2021-80

Publiée le 02-02-2021


date limite de réponse : 31-12-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDTM  DD(CS)PP  DTAM Saint Pierre et Miquelon  DIRM-MEMN

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07100 - Coquillages

Cette instruction est parue au sommaire du 04-02-2021.