Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2021-891

du 25-11-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 9 novembre 2021.

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RESUME :

DGER/SDES

Bureau des établissements et des contrats

Note de service

DGER/SDES/2021-891

Publiée le 26-11-2021


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Les établissements d'enseignement supérieur agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-2021.