Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2022-120

du 07-02-2022
Statut : EnVigueur


OBJET : rappels sur les diplômes de l'enseignement supérieur vétérinaire public

(Télécharger le PDF (180ko))

RESUME : Modalités spécifiques de délivrance, d'élaboration et d’édition des diplômes de l'enseignement supérieur vétérinaire public en complément des instructions générales existantes sur les diplômes

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2022-120

Publiée le 08-02-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Écoles nationales vétérinaires  Universités de Lyon, Nantes, Paris-XII et Toulouse III  Conseil national de l'Ordre des vétérinaires  Conseils régionaux de l'Ordre des vétérinaires

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 10-02-2022.