Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDCAR/2022-215
		du 17-03-2022 
Statut : Abrogee
OBJET : : publication des résultats de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)
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RESUME : la présente note a pour objet la publication des résultats de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)
| SG/SRH/SDCAR Bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation-recherche 
 | Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-215 Publiée le 17-03-2022 | 
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale Établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministère chargé de l’agriculture Autres structures accueillant les agents du ministère de l'agriculture Organisations syndicales de l'enseignement agricole public
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10060 - Parcours, compétences et carrières
Cette instruction est parue au sommaire du 17-03-2022.
 
		