Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDLP/2022-293

du 12-04-2022
Statut : Caduque


OBJET : Note de service au titre de la campagne Hiver 2022 des congés bonifiés

(Télécharger le PDF (467ko))

RESUME : Cette présente note a pour objet d'informer les agents sur l'organisation de la campagne Hiver 2022 relative aux congés bonifiés.

SG/SAFSL/SDLP

Bureau des moyens logistiques

Instruction technique

SG/SAFSL/SDLP/2022-293

Publiée le 14-04-2022

Date de fin de validité : 07-06-2022
date limite de réponse : 14-04-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  ETABLISSEMENTS PUBLICS  ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE  DDETSPP  ORGANISATIONS SYNDICALES  ADMINISTRATION CENTRALE

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10400 - Administration et organisation générale des services

Cette instruction est parue au sommaire du 14-04-2022.