Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2022-338

du 28-04-2022
Statut : EnVigueur


OBJET : Mise en place du livret scolaire ou de formation pour les candidats des spécialités de brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) rénovées à partir de la rentrée scolaire 2022.

(Télécharger le PDF (230ko))

RESUME : Cette note a pour objet de diffuser la maquette de livret scolaire utilisé pour les candidats des spécialités de brevet de technicien supérieur agricole rénovées à partir de la rentrée scolaire 2022.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2022-338

Publiée le 05-05-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGER/SDESR/N2011-2051

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/SRFD  DAAF/SFD  Etablissements locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole/Inspection de l'enseignement agricoles  Union nationale rurale d'éducation et de promotion  Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation  Conseil national de l'enseignement agricole privé  Inspection de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation

Cette instruction est parue au sommaire du 05-05-2022.