Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/BCAB/2022-348

du 03-05-2022
Statut : Caduque


OBJET : Campagne pour les promotions du Mérite agricole 2023

(Télécharger le PDF (254ko))

RESUME : Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2023

CAB/BCAB

Mission des distinctions honorifiques

Instruction technique

CAB/BCAB/2022-348

Publiée le 04-05-2022

Date de fin de validité : 15-07-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Monsieur le Vice-Président du Conseil Général de l’Alimentation, de l’Agriculture et des Espaces Ruraux  Madame la Secrétaire Générale  Madame la Directrice Générale de l’Enseignement et de la Recherche  Madame la Directrice Générale de la Performance Economique et Environnementale des Entreprises  Monsieur le Directeur Général de l’Alimentation  Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets  Mesdames et Messieurs les Présidents, Directeurs Généraux et Directeurs des Etablissements Publics sous tutelle

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10300 - Administration du ministère

Cette instruction est parue au sommaire du 05-05-2022.