Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2022-360

du 05-05-2022
Statut : Abrogee


OBJET : Influenza aviaire – Modalités de levée des zones et de repeuplement de la zone réglementée du Grand-ouest dans le cadre de l’épizootie 2021-2022

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RESUME : La présente note a pour objet de présenter les modalités de levée des zones réglementées du Grand-ouest, avec la mise en place d’un vide sanitaire, puis d’un repeuplement surveillé

DGAL/SDSBEA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2022-360

Publiée le 05-05-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSBEA/2022-411

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Cette instruction est parue au sommaire du 05-05-2022.