Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2022-793

du 21-10-2022
Statut : EnVigueur


OBJET : Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Génie des équipements agricoles

(Télécharger le PDF (92ko))

RESUME : Le projet de référentiel rénové du BTSA spécialité Génie des équipements agricoles

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2022-793

Publiée le 21-10-2022

Date de fin de validité : 16-12-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  SFRD  Etablissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles  Inspection de l’Enseignement Agricole (IEA)  Conseil national de l'enseignement privé (CNEAP)  Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)  Union nationale rurale d'éducation et de promotion(UNREP)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 27-10-2022.