OBJET : Procédure de vérification de l'identité d'un candidat se présentant aux examens de l'enseignement technique et supérieur court agricole.

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RESUME : La présente note de service a pour objet de décrire les pièces d'identité requises et documents susceptibles d'être acceptés, afin de procéder à la vérification du candidat qui se présente à un examen de l'enseignement technique et supérieur court agricole.

DGER/SDPFE Bureau des EXamens	Note de service DGER/SDPFE/2023-171 Publiée le 10-03-2023
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :