Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2023-35

du 16-01-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Session de formation « Une prise en compte collective des apprenants en situation de handicap en établissement : réflexions et perspectives ».

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RESUME : Dispositions relatives à l’organisation les 8 et 9 mars 2023 à l’ENSFEA d’une session de formation sur la thématique « Une prise en compte collective des apprenants en situation de handicap en établissement : réflexions et perspectives », à destination de tous les personnels des établissements d’enseignement agricole publics et privés sous contrat et les chargés de mission « Inclusion » en SRFD/SFD

DGER/SDPFE

Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire

Note de service

DGER/SDPFE/2023-35

Publiée le 18-01-2023

Date de fin de validité : 10-03-2023
date limite de réponse : 10-02-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  SRFD/SFD  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Fédérations de l'enseignement agricole privé sous contrat  Etablissements d’enseignement agricoles privé sous contrat  Délégués régionaux à la formation continue

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03400 - Insertion, décrochage

Cette instruction est parue au sommaire du 19-01-2023.