Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2023-39

du 18-01-2023
Statut : Caduque


OBJET : Travaux d'analyse sur le bac+3 dans l'enseignement agricole

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RESUME : La présente note de service vise à rappeler le cadre réglementaire de la licence professionnelle et à mettre à jour le recensement national des parcours de Lpro impliquant l’enseignement agricole, réalisé initialement par le CGAAER en 2018

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2023-39

Publiée le 18-01-2023

Date de fin de validité : 30-04-2023
date limite de réponse : 30-04-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  SRFD/SFD  Etablissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles  Inspection de l’Enseignement Agricole (IEA)  Conseil national de l'enseignement privé (CNEAP)  Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)  Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03000 - Orientations et politiques de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 19-01-2023.