Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2023-478

du 25-07-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Allègements de certains enseignements dans les classes préparatoires adaptation technicien supérieur dites « ATS Bio » lors de l’année scolaire 2023-2024.

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RESUME : Cette note de service fixe les différents allègements de certains enseignements dans les classes préparatoires dites « ATS Bio » lors de l’année scolaire 2023-2024.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2023-478

Publiée le 27-07-2023

Date de fin de validité : 01-09-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/SRFD  Établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles  Lycée Gallilée (Gennevilliers)  Lycée Pierre-Gilles de Gennes (Paris)  Établissements publics d’enseignement supérieur agricole  CGAAER  Inspection de l’enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03100 - Les politiques de l'enseignement supérieur agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 27-07-2023.