Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDES/2023-478
		du 25-07-2023 
Statut : Caduque
OBJET : Allègements de certains enseignements dans les classes préparatoires adaptation technicien supérieur dites « ATS Bio » lors de l’année scolaire 2023-2024.
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RESUME : Cette note de service fixe les différents allègements de certains enseignements dans les classes préparatoires dites « ATS Bio » lors de l’année scolaire 2023-2024.
| DGER/SDES Bureau des formations de l'enseignement supérieur 
 | Note de service DGER/SDES/2023-478 Publiée le 27-07-2023 | 
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		Date de fin de validité : 01-09-2024
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/SRFD Établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles Lycée Gallilée (Gennevilliers) Lycée Pierre-Gilles de Gennes (Paris) Établissements publics d’enseignement supérieur agricole CGAAER Inspection de l’enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03100 - Les politiques de l'enseignement supérieur agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 27-07-2023.
 
		