Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRS/2023-501

du 01-08-2023
Statut : Abrogee


OBJET : Orientations stratégiques et priorités 2024 pour l'organisme DGAL

(Télécharger le PDF (201ko))

RESUME : Cette instruction présente la stratégie et les orientations générales des missions relevant du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation" pour l'année 2024.

DGAL/SDPRS

Instruction technique

DGAL/SDPRS/2023-501

Publiée le 02-08-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRS/2025-501

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DDETSPP  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08720 - Pilotage

Cette instruction est parue au sommaire du 03-08-2023.