Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2023-520

du 09-08-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Mesures de gestion lors de mouvements de gibier à plumes

(Télécharger le PDF (236ko))

RESUME : Cette instruction présente les mesures de surveillance à mettre en œuvre avant les mouvements de gibier à plumes de la famille des phasianidés et des anatidés, qu'ils soient effectués entre élevages ou pour la remise en nature. Il y fait également mention de rappels sur la biosécurité des transports par véhicules routiers d'oiseaux vivants.

DGAL/SDSBEA

Bureau de santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2023-520

Publiée le 10-08-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Chapitre IV : Mesures particulières de prévention, de surveillance et de lutte (Articles R224-3 à R224-13)
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 10-08-2023.