OBJET : Mise en œuvre de la santé sécurité au travail (S&ST) en faveur des apprenants de l’enseignement agricole

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RESUME : La présente instruction a pour objet de clarifier ce que couvre la santé sécurité au travail, de détailler son cadre tant d’un point de vue réglementaire, qu’organisationnel.

DGER/SDPFE Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire	Instruction technique DGER/SDPFE/2023-573 Publiée le 14-09-2023
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Établissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :