OBJET : Modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2023 - 2024.

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RESUME : La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2023 - 2024. Elle organise plus particulièrement le championnat de France de rugby des lycées agricoles en partenariat avec la Fédération française de Rugby (FFR), notamment pour la phase de qualification des équipes participant à la finale. La pratique de l’activité rugby se déroule dans le respect des consignes sanitaires. Le championnat de France de rugby des lycées agricoles peut être soumis à de nouvelles modalités d’organisation, notamment pour la phase de qualification des équipes participant à la finale. En dehors des précisions indiquées dans cette note de service, le règlement qui s’applique est le règlement sportif de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS) : « Lycée garçon et fille Excellence Rugby à X » en vigueur. La présente note de service s’adresse à tous les établissements de l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2023-2024.

DGER/SDPFE Bureau de l'action éducative et de la vie scolaire	Note de service DGER/SDPFE/2023-603 Publiée le 23-09-2023
Date de fin de validité : 31-08-2024 date limite de réponse : 06-07-2024	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement agricole publics et privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :