Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSBEA/2023-651
du 11-10-2023
Statut : EnVigueur
OBJET : Influenza aviaire (IA) - Liste des communes en zone à risque de diffusion (ZRD) et en zone à risque particulier (ZRP)
(Télécharger le PDF (27Mo))
RESUME : Certaines parties du territoire présentent un risque accru d’introduction ou de diffusion du virus IAHP en raison de leurs caractéristiques. Cette instruction détaille la liste des communes inclues dans les zones à risque de diffusion (ZRD) et les zones à risque particulier (ZRP).
DGAL/SDSBEA Bureau de la Santé Animale
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Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-651 Publiée le 13-10-2023 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 19-10-2023.