Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2023-651

du 11-10-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Influenza aviaire (IA) - Liste des communes en zone à risque de diffusion (ZRD) et en zone à risque particulier (ZRP)

(Télécharger le PDF (27Mo))

RESUME : Certaines parties du territoire présentent un risque accru d’introduction ou de diffusion du virus IAHP en raison de leurs caractéristiques. Cette instruction détaille la liste des communes inclues dans les zones à risque de diffusion (ZRD) et les zones à risque particulier (ZRP).

DGAL/SDSBEA

Bureau de la Santé Animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2023-651

Publiée le 13-10-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Cette instruction est parue au sommaire du 19-10-2023.