Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDEIGIR/2023-746

du 30-11-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Plan de surveillance de la contamination des denrées alimentaires d'origine animale et végétale par les radionucléides pour l’année 2024

(Télécharger le PDF (1069ko))

RESUME : La stratégie de surveillance de la radioactivité des denrées alimentaires d'origine animale et d'origine animale sur le territoire national se décline en trois volets. Une partie des prélèvements de ce plan de surveillance est déléguée. Le détail de la répartition des prélèvements concernés par la délégation est donné dans cette instruction ainsi que dans l’annexe 1 par région et dans l’annexe 2 par département.

DGAL/SDEIGIR

Bureau de la gestion intégrée du risque

Instruction technique

DGAL/SDEIGIR/2023-746

Publiée le 30-11-2023

Date de fin de validité : 31-12-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  Délégataires prélèvements PSPC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 30-11-2023.