Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDEIGIR/2023-768

du 07-12-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Plan de surveillance des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d’origine végétale en 2024

(Télécharger le PDF (355ko))

RESUME : La présente instruction détaille les dispositions spécifiques relatives à la mise en œuvre du plan de surveillance des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d’origine végétale en 2024. Les prélèvements (et leur acheminement) de ce plan sont délégués pour les régions concernées par la délégation en 2024.

DGAL/SDEIGIR

Bureau de la gestion intégrée du risque

Instruction technique

DGAL/SDEIGIR/2023-768

Publiée le 08-12-2023

Date de fin de validité : 31-12-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  Délégataires Prélèvements PSPC

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 14-12-2023.