Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2024-218

du 05-04-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Organisation du travail et modalités d’accompagnement des agents du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire impliqués directement dans la préparation et le déroulement des Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) 2024 ou impactés par les conditions de déplacement.

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RESUME : L’organisation des jeux olympiques et paralympiques en France à l’été 2024 nécessite, pour les services directement ou indirectement impactés de repenser l’organisation collective de travail et de recourir le cas échéant à des mesures d’ajustement.

SG/SRH/SDDPRS

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2024-218

Publiée le 05-04-2024

Date de fin de validité : 30-09-2024
date limite de réponse : 30-09-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale MASA ;  Services déconcentrés (DRAAF, DRIAAF, DAAF, DDETSPP, SGCD) ;  Pour information : organisations syndicales, opérateurs sous tutelle.  
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10400 - Administration et organisation générale des services

Cette instruction est parue au sommaire du 11-04-2024.