Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DERF/SDEF/92-3011

du 12-05-1992
Statut : EnVigueur


OBJET : Mise en œuvre de la politique relative aux forêts périurbaines

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RESUME :

DERF/SDAF

Bureau de l'espace forestier

Instruction technique

DERF/SDEF/92-3011

Publiée le 14-05-1992


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02700 - Protection de la forêt
Chapitre Ier : Forêts de protection

Cette instruction est parue au sommaire du 14-05-1992.