Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/C2002-2011


Statut : EnVigueur


OBJET : Projets d'établissement et politique contractuelle dans l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire : phase expérimentale 2002-2003.

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RESUME : Grandes orientations qui permettront de construire les projets des ‚tablissements d'enseignement sup‚rieur agricole, agroalimentaire et v‚t‚rinaire du ministŠre de l'agriculture.

DGER

DGER/SDES/C2002-2011

Publiée le 29-10-2002


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 31-10-2002.