Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDACE/C2003-2008


Statut : Caduque


OBJET : obligations de service et heures supplémentaires applicables aux personnels enseignants dispensant un enseignement en formation initiale scolaire en cohérence avec le logiciel "MAYA" ; relevé de conclusions.

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RESUME : La circulaire clarifie l'‚laboration des fiches de service conform‚ment aux textes r‚glementaires, aux positions jurisprudentielles en vigueur et aux orientations donn‚es ... l'enseignement agricole et est la base d'‚laboration du programme

DGER

DGER/SDACE/C2003-2008

Publiée le 22-07-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2003.