Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4027


Statut : Caduque


OBJET : Modalités de soutien apporté par l'Office interprofessionnel de l'élevage, des viandes et de l'aviculture (OFIVAL) à la filière porcine de montagne.

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RESUME : Modalit‚s de soutien apport‚ par l'Office interprofessionnel de l'‚levage, des viandes et de l'aviculture (OFIVAL) ... la filiŠre porcine de montagne.

DPEI

DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4027

Publiée le 10-06-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-06-2003.