Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4043


Statut : Caduque


OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la production d'huiles essentielles de géranium et de vétiver dans les départements français d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.

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RESUME : Cette circulaire d‚finit les modalit‚s d'application des mesures relatives ... l'aide communautaire octroy‚e pour la production d'huiles essentielles de g‚ranium et de v‚tiver des d‚partements fran‡ais d'outre-mer.

DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4043

Publiée le 12-09-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-09-2003.