Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SPM/SDEPA/C2005-4050


Statut : Caduque


OBJET : Soutien aux projets de filières mis en œuvre dans les secteurs de l'élevage des bovins et des ovins

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RESUME : Soutien aux projets de filieres mis en oeuvre dans les secteurs de l'elevage des bovins et des ovins

DPEI

DPEI/SPM/SDEPA/C2005-4050

Publiée le 19-07-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2005.