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DPEI/SDCPV/C2005-4068

Statut : Caduque

OBJET : avenant n°2 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4018 du 9 mars 2005 relative à la mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide à l'investissement de production et de post-production dans le secteur de la fleur coupée.

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RESUME : avenant n°2 a la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4018 du 9 mars 2005 relative a la mise en place par l'ONIFLHOR d'un programme d'aide a l'investissement de production et de post-production dans le secteur de la fleur coupee.

DPEI

DPEI/SDCPV/C2005-4068

Publiée le 13-12-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SDCPV/C2005-4068 Publiée le 13-12-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2005.