Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDPS/C2005-5010


Statut : Caduque


OBJET : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2005 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, l

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RESUME : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agrees et en fonction au 1er janvier 2005 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualite sociale agricole, les associations regionales des organismes de mutualite sociale agricole, l

DGFAR

DGFAR/SDPS/C2005-5010

Publiée le 28-02-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2005.