Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDTE/C2006-5007


Statut : Caduque


OBJET : Application de l'arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, de l'arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance et de l'arrêté du 3 mars 2004 relatif à l'examen approfondi des grues à tour.

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RESUME : Application de l'arrete du 1er mars 2004 relatif aux verifications des appareils et accessoires de levage, de l'arrete du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance et de l'arrete du 3 mars 2004 relatif a l'examen approfondi des grues a tour.

DGFAR

DGFAR/SDTE/C2006-5007

Publiée le 07-03-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-03-2006.