Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPEI/SDEPA/C2008-4013


Statut : Caduque


OBJET : Circulaire modificative à la circulaire DPEI/SDEPA/C2008-4002, SG/DAFL/SDFA/C2008-1503 du 23 janvier 2008 " Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production ".

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RESUME : Circulaire modificative a la circulaire DPEI/SDEPA/C2008-4002, SG/DAFL/SDFA/C2008-1503 du 23 janvier 2008

DGPEI

DGPEI/SDEPA/C2008-4013

Publiée le 06-03-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGPEI/SDEPA/C2008-4002
SG/DAFL/SDFA/C2008-1503

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00730 - Gestion des risques et des crises

Cette instruction est parue au sommaire du 06-03-2008.