Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/C2009-3027


Statut : Caduque


OBJET : FCO - Aide à l'adaptation de l'engraissement d'animaux - avenant à la note DGPAAT/SDPM/C2008-3027 - prolongement de la durée de l'aide de deux mois

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RESUME : FCO - Aide a l'adaptation de l'engraissement d'animaux - avenant a la note DGPAAT/SDPM/C2008-3027 - prolongement de la duree de l'aide de deux mois

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2009-3027

Publiée le 12-03-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00730 - Gestion des risques et des crises

Cette instruction est parue au sommaire du 12-03-2009.