Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/C2009-3048


Statut : Caduque


OBJET : participation du ministère de l'agriculture et de la pêche au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009.

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RESUME : participation du ministere de l'agriculture et de la peche au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filiere foret-bois des regions Aquitaine, Midi-Pyrenees et Languedoc-Roussillon, suite a la tempete Klaus du 24 janvier 2009.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/C2009-3048

Publiée le 29-04-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02700 - Protection de la forêt

Cette instruction est parue au sommaire du 30-04-2009.