Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDEA/C2010-3066


Statut : EnVigueur


OBJET : Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide à la mécanisation en zone de montagne.

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RESUME : Plan de modernisation des batiments d'elevage pour les filieres bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide a la mecanisation en zone de montagne.

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3066

Publiée le 29-06-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2010.