Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/C2010-8005

du 26-10-2010
Statut : Caduque


OBJET : célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha

(Télécharger le PDF (2281ko))

RESUME : celebration de la fete religieuse musulmane de l'Aid al Adha

DGAL

MAAP/DGAL/SDSSA / MIOMCT

Note de service

DGAL/SDSSA/C2010-8005

Publiée le 26-10-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-10-2010.