Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDI/C2011-2001
Statut : EnVigueur
OBJET : démarches et formalités à accomplir, lors de la réalisation de stages et séjours linguistiques à l'étranger pour les apprenants (élèves, étudiants, apprentis) de l'enseignement technique agricole, et de la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires, publics et privés.
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RESUME : demarches et formalites a accomplir, lors de la realisation de stages et sejours linguistiques a l'etranger pour les apprenants (eleves, etudiants, apprentis) de l'enseignement technique agricole, et de la formation professionnelle aux metiers de l'agriculture, de la foret, de la nature et des territoires, publics et prives.
DGER
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DGER/SDI/C2011-2001 Publiée le 24-01-2011 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03900 - Diplomation et qualification
Cette instruction est parue au sommaire du 27-01-2011.