Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDI/C2011-2001


Statut : EnVigueur


OBJET : démarches et formalités à accomplir, lors de la réalisation de stages et séjours linguistiques à l'étranger pour les apprenants (élèves, étudiants, apprentis) de l'enseignement technique agricole, et de la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires, publics et privés.

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RESUME : demarches et formalites a accomplir, lors de la realisation de stages et sejours linguistiques a l'etranger pour les apprenants (eleves, etudiants, apprentis) de l'enseignement technique agricole, et de la formation professionnelle aux metiers de l'agriculture, de la foret, de la nature et des territoires, publics et prives.

DGER

DGER/SDI/C2011-2001

Publiée le 24-01-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGER/SDRICI/2015-524

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 27-01-2011.