Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3061


Statut : Abrogee


OBJET : POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions végétales - filières fruits, légumes, cultures vivrières, fleurs, riz - action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filières.

(Télécharger le PDF (270ko))

RESUME : POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales - filieres fruits, legumes, cultures vivrieres, fleurs, riz - action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filieres.

DGPAAT

DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3061

Publiée le 20-07-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGPAAT/SDG/SDPM/C2010-3103


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01000 - Filière végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2011.