Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPMA/SDAEP/C2011-9626


Statut : Caduque


OBJET : Circulaire relative à la mise en œuvre des schémas régionaux de développement de l'aquaculture marine.

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RESUME : Circulaire relative a la mise en œuvre des schemas regionaux de developpement de l'aquaculture marine.

DPMA

DPMA/SDAEP/C2011-9626

Publiée le 02-08-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-08-2011.